Jacques Gerbault

De: GERBAULT (Jacques)
administrateur de la caisse RSI des Alpes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028354123(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: Gerbault (Jacques)
représentant le Régime social des indépendants (RSI)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
SJSH0831270A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Gerbault (Jacques)
représentant le régime social des indépendants
Objet:
au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
A la section sociale
Au titre del'article R. 712-19 (II, 12° [b]) du code de la santé publique, dans sa rédaction antérieure à la publication du décret n° 2005-434 du
6 mai 2005
membre titulaire
Remplace:M. Bois Bouvier (André)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000791000(source JORF)
nomination
04 Octobre 200604/10/2006